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DANEMARK

1. Titres de séjour délivrés conformément au modèle uniforme

Titres de séjour :
  • Kort C. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse (Carte C. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)
  • Kort D. Tidsubegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse (Carte D. Titre de séjour d'une durée illimitée pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)
  • Kort E. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der ikke har ret til arbejde (Carte E. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui n'ont pas droit au travail)
  • Kort F. Tidsbegrænset opholdstilladelse til flygtninge - er fritaget for arbejdstilladelse (Carte F. Titre de séjour temporaire pour les réfugiés - ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail)
  • Kort J. Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse til udlændinge (Carte J. Titre de séjour temporaire et permis de travail pour les étrangers)
  • Kort R. Tidsbegrænset opholdstilladelse og tidsbegrænset arbejdstilladelse met kortere gyldighed end opholdstilladesen (Carte R. permis de séjour temporaire et permis de travail temporaire de plus courte durée que le permis de séjour)
  • Kort Z. Tidsbegrænset opholdstilladelse og begrænset arbejdstilladelse til studerende (Carte Z. Titre de séjour temporaire et permis de travail limité pour étudiants)

       Permis de séjour (titre figurant sur la carte)     Permis de séjour (titre figurant sur la carte)

 

Avant le 20 mai 2011, le service d'immigration danois délivrait des titres de séjour sous forme de vignettes à apposer dans le passeport, qui portaient la mention suivante:

Sticker B. - Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der ikke har ret til arbejde
(Vignette B. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui n’ont pas droit au travail)

Sticker C. - Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse
(Vignette C. Permis de séjour et de travail temporaire)

Sticker H. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse

(Vignette H. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui ne sont pas tenus d’avoir un permis de travail)

Sticker Z. Tidsbegrænset opholds- og arbejdstilladelse til studerende
(Vignette Z. Titre de séjour temporaire et permis de travail pour étudiants)

Ces vignettes sont toujours en circulation et sont valables pour la période qui y est indiquée.

               Vignettes à apposer dans le passeport

 

Vignettes de séjour délivrées par le ministère des affaires étrangères :

depuis le 1er avril 2008, le ministère délivre les titres de séjour sous forme de vignettes suivants:

- Sticker B. - Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der ikke har ret til arbejde
(Vignettes B. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui n’ont pas droit au travail. Délivrée aux diplomates, au personnel technique ou administratif détaché, aux employés de maison détachés de diplomates, ainsi qu'au personnel de rang équivalent des organisations internationales ayant des bureaux à Copenhague. Valable pour le séjour et pour des entrées multiples pendant la durée de la mission).

La vignette B délivrée en tant que titre de séjour temporaire valable pour les îles Féroé ou le Groenland contient dans la rubrique ''commentaires'' la mention ''Tilladelsen gælder kun på Færøerne''(titre de séjour valable uniquement aux îles Féroé) ou ''Tilladelsen gælder kun i Grønland''(titre de séjour valable uniquement au Groenland). Délivrée aux diplomates et au personnel de rang équivalent des organisations internationales ayant des bureaux à Copenhague et le Groenland pour des missions officielles).

- Sticker H. Tidsbegrænset opholdstilladelse til udlændinge, der er fritaget for arbejdstilladelse
(Vignette H. Titre de séjour temporaire pour les étrangers qui ne sont pas tenus d'avoir un permis de travail. Délivrée aux membres de la famille de diplomates qui les accompagnent, et au personnel technique ou administratif détaché, ainsi qu'au personnel de rang équivalent des organisations internationales ayant des bureaux à Copenhague. Valable pour le séjour et pour des entrées multiples pendant la durée de la mission)

NB: Avant le 1er avril 2008, le ministère des affaires étrangères délivrait des vignettes de séjour de couleur rose, non numérotées et en partie manuscrites :

- Sticker E : Diplomatisk visering (visa diplomatique)

Vignette E. - visa diplomatique

- Sticker F : Opholdstilladelse (Titre de séjour)

Vignette F. - permis de séjour

- Vignette S : parents accompagnant figurant dans le passeport

Vignette S (assortie à une vignette E ou F)

- Vignette G : visa diplomatique spécial pour les îles Féroé et le Groenland

Ces vignettes sont toujours en circulation et sont valables pour la  période qui y est indiquée.

Les cartes d'identité pour diplomates, personnel technique et administratif, employés de maison, etc. qui sont délivrées par le ministère des affaires étrangères ne prouvent pas que leur titulaire est autorisé à séjourner au Danemark. Elles ne lui confèrent pas non plus le droit d'entrer sur le territoire sans visa  si celui-ci est requis.

2. Tous les autres documents délivrés aux ressortissants de pays tiers équivalant à un titre de séjour :  

 

- Kort K. Tidsbegrænset opholdskort til tredjelandsstatsborgere, efter EU-reglerne.
 (Carte K. Carte de séjour temporaire pour les ressortissants de pays tiers en vert des règles de l'UE)
- Kort L. Tidsubegrænset opholdskort til tredjelandsstatsborgere efter EU-reglerne
 (CarteL. Carte de séjour d'une durée illimitée pour les ressortissants de pays tiers en vertu des règles de l'UE)

NB: Il existe encore d'anciennes cartes de séjour B, D et H valables en circulation qui ont été délivrées dans un autre format. Ces cartes sont faites de papier plastifié, ont un format d'environ 9 cm x 13 cm, et sont frappées des armoiries du Danemark en trame blanche. Pour la carte B, la couleur de base est le beige, pour la carte D, le rose/beige clair et pour la carte H le mauve clair.

- Permis de retour sous forme de vignette visa portant la mention nationale D

Les titres de séjour valables pour les îles Féroé ou le Groenland contiennent dans la rubrique ''commentaires'' la mention ''Tilladelsen gælder kun i Grønland'' (titre de séjour valable uniquement au Groenland) ou ''Tilladelsen gælder kun på Færøerne'' (titre de séjour valable uniquement aux îles Féroé). Les vignettes de séjour ne sont plus délivrées depuis le 19 mai 2011.

NB : Ces titres de séjour ne confèrent pas à leur titulaire le droit d'entrer au Danemark ou dans un autre État Schengen sans visa (si celui-ci est requis), à moins qu'ils ne soient, à titre exceptionnel, également valables pour le Danemark.

- Liste de personnes participant à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne.